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Réponses d'experts : Assainissement

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peut on obliger un proprietaire a ce raccorder a un toute a l égout?

Dans la mesure ou ma fosse est au norme peut on m obliger a me raccorder au toute a l égout? Merci

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dois je payez le rejets des eaux usees de ma fosse septique,?

La SUEZ DES EAUX Me fait payer la collecte des eaux usées et le traitement des eaux usées sachant que j ai une fosse septique au norme? Dans une rue plus basse effectivement il y a le toute a l egout et bien sur je ne suis pas rallier

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Séparation eau pluviale des eaux usées

Bonjour je voulais savoir les solutions pour que la descente d'eau pluviale soit séparé des eaux usées et qu'elles sont les coûts. Merci par avance

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Dans le cas d’accord de prolongation de délai pour raccordement à (...)

Dans le cas d’accord de prolongation de délai pour raccordement à une extension du réseau d’assainissement, le propriétaire est-il exonéré de la redevance assainissement et/ou de la taxe au frais de branchement, durant le délai accordé ?

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Enfouissement d'une fosse Biorock

Bonjour, Je souhaiterais savoir si un installateur ayant implanté des fosses Biorock, a déjà eu des soucis d'écrasement de celles-ci après enfouissement? Merci C. GRIMAUD

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FOSSE SEPTIQUE CHEZ LE VOISIN

Bonjour, je suis propriétaire d'une veille maison équipée d'une fosse septique mais elle est installée chez mon voisin. Normalement lors de l'achat de la maison, on aurait pu avoir la fosse chez nous mais pour des raisons de bon voisinage (notre maison(...)

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quel antigel dans les siphons de toilette compatible à une fosse (...)

BONJOUR La maison située à 1000 mètres est fermée en hiver. Peut on mettre un antigel ( et de quelle nature ) dans les siphons des toilettes sachant que nous disposons d'une fosse septique ? Merci, cordialement.

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la taxe de raccordement a l'egout

Sa fait depuis juin 2011 que j'ai reçu mon permits de construit avec la taxe a payé de1525 euros .et il y a 2 jour je reçois un courrier en me réclament la taxe de accordement a l égout on t il le droit de la réclame trois ans après? Merci

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SUIS JE TENUE DE REGLER LES EAUX USEES SI....

NOTRE VILLAGE A INSTALLE UNE STATION EPURATION PAR PLANTES LE DEMARRAGE A EU LIEU EN JANVIER 2014 POUR LE MOMENT JE NE SUIS PAS RELIEE A CETTE STATION (LE COUT ETANT TROP IMPORTANT POUR MOI) JE REGLE DONC LA TAXE DE 60e PAR AN EN 4 FOIS DEPUIS JANVIER(...)

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quel materiau choisir pour recouvrir une fosse enfouie à 80 cm de (...)

J'ai enfoui ma fosse en béton à 80 cm, profondeur maximale recommandée par le fabricant. Par mesure de sécurité, je préfère ne pas la recouvrir avec la terre d'origine, terre argileuse et très compacte; Quel matériau plus léger pourrait remplacer la terre(...)

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defirence entre antenne des eaux pluviale et raccordement des eaux pluvial

définir:antenne d'assainissement et raccordement d'assainissement des eaux pluviales.

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qui paie la taxe d'assainissement collectif

bonjour nous sommes 4 personnes a avoir faire construire dans un lotissement sur 16 parcelles. Le Maire nous réclame la taxe d'assainissement de raccordement collectif d'un montant de 3000 € chacun, ce qui nous parait énorme. doit-on vraiment la payer ?(...)

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Qui prevaut ? l'acte notariale definitif ou le sous seing immobilier. (...)

Je suis en litige avec mon vendeur suite a l'achat il y a un an de sa maison , au sujet d'un mauvais fonctionnement du tout a l'égout. Des professionnels ont décrétés un gros problème de pente des canalisations. Il faut donc tout refaire pour assurer un f(...)

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problème d'assainissement évacuation des eau

monsieur j'ai régulièrement les toilettes bouché au niveau du siphon certainement du a une mauvaise pente du tuyau d'écoulement par contre je trouve que le passage des matières organique est très étroit dans le siphon est c(...)

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Fossé sur parcelle privée et ruissellement

Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison construite sur une ancienne terrasse de culture, avec des talus perpendiculaires à la pente en amont et en aval. Au pied des talus, d'anciens fossés collectent les eaux de pluie et les dirigent vers d'autres fos(...)

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contrôle d'assainissement si vente

Le fait de payer une redevance pour la collecte et le traitement des eaux usés suffit-il pour prouver qu'on est bien relier aux réseaux et en conformité

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Prix d'une étude de conception et de dimensionnement de l'ANC

Bonjour, Nous sommes bureau d'études spécialisés en études de conception et de dimensionnement de l'assainissement autonome depuis 17 ans. Il est abberant d'annoncer un prix de 200 € même minimum pour ce type d'étude, cela induit les gens en erreur : po(...)

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comment gérer ma fosse sceptique en zone innondable?

Bonjour, j'ai acheté une maison en zone inondable dans le sud de la France: depuis 2 ans avec la récurrence de phénomènes cévenoles, je me retrouve confronté à des phases de pluies intenses qui ont pour conséquences d'inonder ma fosse sceptique. Je ne p(...)

6 réponses
Fosse tt eau de mon voisin coller a mon terrain qui ne boit pas du tt

Mon voisin va faire construire sur le terrain d'en face, j'ai etais à la mairie ou j'ai appris que le permis était déjà accepter mais le panneau pas afficher, j'ai donc pris connaissance sur le permis de construire que ces pattes de fosse son coller à ma(...)

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Raccordement tout-à-l'égout un monopole ?

bonjour je pense construire et je demande donc des devis et le raccordement au tout-à-l'égout et l'eau en fait partit , ma mairie m'indique que je doit passer par la sogedo pour ne pas les nommer et la je reçois un devis pharaonique(métrage fantaisiste pr(...)

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qui doit payer la redevance

bonjour je suis locataire d une maison et mon proprietaire ma donnee la redevance a payer ?il la recoit directement dans sa boite a lettre dois je la payer

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Prise en charge par l'usager d'une pompe de relevage individuelle (...)

Le service d'assainissement délégataire de la commune m'impose d'office  toute la charge de la pompe de relevage individuelle, soient coûts d'achat, d'installation,d'exploitation,et de renouvellement(8 à 10 ans).  Cette mesure  revient à admettre que la(...)

4 réponses
Dérogation volume minimum 3000 litres fosses toutes eaux

Bonjour Étant en étude de mon futur système assainissement individuel, je constate un beug et je n'en trouve pas l'origine officiel (un texte). Le minimum des fosses toutes eaux est indiqué partout à 3000 litres. Hors des systèmes comme les stations in(...)

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es ce que mon proprietaire es obliger de changer la tapisserie au (...)

je suis locataire depuis 8 ans d une maison et je voulais savoir si quand je vais partir j aurai a payer la tapisserie qui ce decolle avec l humiditer ? je l ai prevenu mais il ne veux rien faire merci

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Assainissement en zone inondable

J'ai aujourd'hui une fosse toutes eaux située en terrain inondable. Le SPANC n'accepte pas cette installation, - premièrement du fait qu'il n'y a aujourd'hui qu'un système de pré-filtrage (la fosse toutes eaux rejette directement)- deuxièmement du fait qu(...)

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Paiement taxe assainissement collectif avant début des travaux

Bonjour Nous avons actuellement un assainissement individuel et la commne a prévu de faire un réseau collectif. Les travaux n'ont pas débter il y a juste e une étude. Ils nos demandent de payer dès maintenant une taxe communale de 2,40 euros par m3. Dev(...)

4 réponses
paiement de l eau suite au tout a l egout

est il normal que l on nous fasse payer le prix de l eau plein pot alors que l on est pas encore raccorde au tout a l egout que que le maire nous avait dit que l on paierai seulement une fois que tout le monde serai branche est il possible de faire une p(...)

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Assainissement

Bonjour, Je dispose d'un assainissement autonome à l'arrière de ma maison.Je n'ai aucun passage sur les côtés(maisons collées les unes aux autres).Je vais être sollicité pour me raccorder à l'assainissement collectif dont le projet est encore à l'étude.(...)

2 réponses
fosse septique et taxe des eaux usées

Bonjour J'aimerais savoir si je dois payer la taxe des eaux usées alors que nous avons une fosse septique et donc non raccordé à la ville? Merci

3 réponses
Assainissement collectif:ambiguïté sur la prise en charge des (...)

Selon art.L 1331-4 du CSP les " ouvrages d'amenée des eaux usées..."sont à la charge des habitants des immeubles. Les services d'assainissement interprètent ce texte de sorte que la pompe de relevage soit considérée comme intégrée à la partie privative d(...)

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